Les conditions d’utilisation

Les mentions légales

L'édition de l’application MTL Explore est assurée par la Société La technologie Happy Hôtels Inc. immatriculée au registraire des entreprises du Québec. Pour toutes questions, vous pouvez nous contacter par courriel : support@happyhotels.ca.

Accès à l’application

L’application MTL Explore permet à l'Utilisateur de :

• Visiter des quartiers de Montréal

• D’obtenir des cadeaux des partenaires identifiés

• De prendre des photos et publications d'établissements, de personnes et d'imageries virtuelles

• D’en apprendre sur les quartiers avec du contenu historique et culturel

L’application MTL Explore est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus de l’application (textes, images, son…) font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur. L'Utilisateur doit solliciter l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi sur la propriété intellectuelle.

Responsabilité

Les sources des informations diffusées sur l’application MTL Explore sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, l’application MTL Explore ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, l’application ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans l’application MTL Explore et les sites de références. L’application MTL Explore ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de cette application. La responsabilité de l’application MTL Explore ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur l’application, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Les cookies sont de petits fichiers stockés temporairement sur le disque dur du téléphone de l’Utilisateur par votre navigateur et qui sont nécessaires à l’utilisation de l’application MTL Explore. Les cookies ne contiennent pas d’information personnelle et ne peuvent pas être utilisés pour identifier quelqu’un. Un cookie contient un identifiant unique, généré aléatoirement et donc anonyme. Certains cookies expirent à la fin de la visite de l’Utilisateur, d’autres restent.

L’information contenue dans les cookies est utilisée pour améliorer l’application MTL Explore.

En naviguant sur l’application, l’Utilisateur les accepte.

L’Utilisateur doit toutefois donner son consentement quant à l’utilisation de certains cookies.

À défaut d’acceptation, l’Utilisateur est informé que certaines fonctionnalités ou pages risquent de lui être refusées.

L’Utilisateur pourra désactiver ces cookies par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Contribution de l’utilisateur

Les utilisateurs peuvent publier les photos provenant de l’application. En affichant publiquement des photos, vous acceptez de ne pas agir illégalement ou violer les conditions d’utilisation énumérées dans ce document.

Lois et indemnité

En tant qu’utilisateur, vous indemnisez La Technologie Happy Hotels inc de toute responsabilité, de tout coût, de toute cause d’action, de tout dommage ou de toute dépense découlant de votre utilisation de cette application ou de votre violation de l’une des dispositions énoncées dans le présent document.